Séance du 15 mars 2010 Imprimer Envoyer Increase font size Decrease font size

Procès-verbal de la séance de municipalité du 15 mars 2010.

  • Accepte la tuile proposée par Mme Barresi, La Trappe, à savoir gris souris.
  • Accepte la proposition de contrat du SIR SA pour des patrouilles de contrôle et de dissuasion au chantier de la nouvelle école à Bassins.
  • Préavis favorablement à la construction d’un rural, deux silos et fosse à purin pour le compte de Marcel Velan, Rte de Le Vaud.
  • Pris note du dossier de Plarel pour le plan partiel d’affectation « Centre du Village « Coudray ». le projet sera transmis au SDT pour examen préalable avant la mise à l’enquête publique.
  • Rue de la Ravière (parcelles Badel-Treboux): le chantier sans autorisation de construire a été stoppé en date du 9 mars 2010. Les plans sont attendus pour les formalités de mise à l’enquête officielle.

La Municipalité