Séance du 27 septembre 2010 Imprimer Envoyer Increase font size Decrease font size

Procès-verbal de la séance de Municipalité du :

  • Lève l’opposition dans le cadre du dossier d’enquête Besançon, La Trappe.
  • Accepte le morcellement de la parcelle Feitelson, La Trappe, selon plan Peitrequin.
  • Prend des mesures de sécurité dans le cadre de la construction Rue du Pelaz.
  • Fixe la soirée des nouveaux habitants, jeunes citoyens, porteurs de repas à domicile au vendredi 12 novembre 2010, salle communale.

Ainsi délibéré le 27 septembre 2010.

La Municipalité