Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité des 7 et 9 novembre 2011.

·        Accepte un devis de l’entreprise Pécoud et fils Sàrl de Le Vaud pour des travaux intérieurs à l’auberge de la couronne ;

·        Pris note d’une remarque du voyer de l’Etat concernant la sécurité des chantiers du Châtelard ;

·        Pris note de problèmes de parking le long de la rue du Pelaz ;

·        Pris note de la facture sociale prévisionnelle 2012, s’élevant pour notre commune à CHF 765'282.-- ;

·        Examine le dossier de consultation des mesures du plan de gestion des activités sport, tourisme et loisirs du district franc fédéral du Noirmont. Bassins fera ses remarques ;

·        Fixe l’ordre du jour du conseil du 15 décembre, à savoir :

1)     Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2011 ;

2)     Communications du bureau et de la municipalité ;

3)     Préavis 15/11 relatif à la vente d’une petite parite de la DP 1013 en complément à la parcelle privée no 102 ;

4)     Préavis 16/11 Budget 2012 ;

5)     Préavis 17/11 relatif à l’obtention d’un droit distinct permanent DDP en faveur d’une fondation pour la construction de logements à loyer abordable sur les parcelles 70, 74 et 82 ;

6)     Propositions individuelles ;

7)     Divers

·        Pris note de la plaquette présentée par la commune de le Vaud et la fondation du Zoo de la Garenne.

·        Discussion sur l’avenir de la déchetterie et des taxes se rapportant aux déchets.

Séance levée à 20h00, reprise à 06h00 et terminée à 8h30

La Municipalité