Procès-verbaux de la Municipalité 2014

Procès-verbaux Décembre 2014

Séance du 1er décembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 1er décembre 2014 à 18h.30

  • Fixe l’ordre du jour du conseil du 9 décembre 2014
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2014
  2. Communications du bureau et de la municipalité
  3.  Règlement des sépultures et du cimetière de Bassins
  4. Budget 2015
  5. Ordre de vote des représentants dans les conseils intercommunaux
  6. Divers
  7. Propositions individuelles
  • Examine le rapport de la commission des finances sur le budget.
  • Examine le dossier de mise à l’enquête préparé par l’architecte pour les transformations et réaménagement de la cuisine existante extension (chambres froides, rangement et local containers) pour le bâtiment de la Couronne. Une enquête complète va voir lieu.
  • Pris note de l’approbation du bilan des réserves en zone à bâtir (d’habitation et mixte). Ce document est approuvé en séance de municipalité de ce jour.
  • Pris note du PV APEC, réalisation d’une chambre pour piège à cailloux à la Cézille.
  • Pris note du PV de chantier de la salle de gymnastique du 25 novembre.
  • Pris note du courrier du Préfet pour la mise en application de la SDIS du 2 mars 2010. La réponse de la conseillère d’Etat Mme de Quattro lui sera transmise.
  • Prend note de différentes informations et communications relative au Parc naturel régional.

Séance levée à 21h.40.

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Procès-verbaux Novembre 2014

Séance du 3 novembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 3 novembre 2014 à 18h.30

  • Examine le budget 2015 en vue de la séance de la commission des finances;
  • Accepte la prolongation du permis de construire 24952 au nom de Mme Christiane Périsset pour une durée de 1 an, dernière prolongation;
  • Pris note du mémoire adressé au Tribunal des baux par le conseil de M. Remi Goguet, le dossier ayant été bouclé par la Préfecture;
  • Pris acte de l’opposition du collectif d’opposition concernant la mise à l’enquête de l’aménagement d’une cuisine professionnelle, place de la couronne 2, un dossier de mise à l’enquête publique va être préparé;
  • Examine une demande de construire de Laurent Renevier pour la pose d’un velux et d’une cheminée en façade, une enquête dispensée est sollicitée;
  • Confirme le plan de signalisation de la Cézille validé par la CDAP en date du 23.06.2008. Il est donné mission à M. le Voyer de faire le nécessaire pour la publication en vue de la mise à l’enquête;
  • Prend acte du PV de chantier de la salle de gym du 28 octobre 2014;
  • Un projet de communication va être préparé par Marc Mazzariol, nouveau municipal, pour la sécurité routière proche de l’école, ceci suite aux constations faites au moment des horaires scolaires;
  • Pocama : décide l’horaire de fermeture du bal du Petit-Nouvel an organisé par la jeunesse de Bassins, à savoir 3 heures au lieu de 4 proposé par les organisateurs.

Séance levée à 20h.15

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Procès-verbaux Octobre 2014

Séance du 6 octobre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 6 octobre 2014, à 18h.30

  • Souhait de bienvenue à notre nouveau collègue municipal, Marc Mazzariol, qui sera assermenté par la présidente du conseil lors du conseil de demain;
  • Pris note d’une opposition dans le dossier de transformation chalet La Trappe, propriété de Monsieur Claude Renevier;
  • Valide l’offre AGFORS pour la réfection du  pont « La Pierre à grand Fé », une participation financière de Bassins sera sollicitée;
  • Pris note des confirmations de la Vaudoise suite aux résiliations faites pour les polices d’assurances communales, qui seront conclues depuis le début 2015 auprès de la Mobilière Assurance;
  • Pris note du PV de la définition des zones de protection au sondage F2;
  • Pris note de la convocation à l’assemblée générale de la SADEC en date du 30 octobre 2014.

Séance levée à 20h.25

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Procès-verbaux Septembre 2014

Séance du 1er septembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 1er septembre 2014 à 18h30

  • Approuve le PV du 25.8.2014.
  • Pris note des courriers ne nécessitant pas de commentaires soit :
  • Refuse l’offre de rachat d’action Romande Energie
  • Refuse l’offre de rachat d’action SAPJV à la commune de Montricher.
  • Pris note des oppositions aux projets Senglet et Renevier. Elles seront traitées ultérieurement.
  • Pris note du retrait de l’opposition de la Cézille projet Haefeli. Le permis peut être délivré.
  • Pris note de la demande de M. Huguenin, il est demandé de faire une mise à l’enquête municipale 10 jours avec signatures des voisins et formulaire allégé.
  • Pris note de la synthèse Camac pour le projet Didier Besson. Le Sipal retire l’opposition mais demande les échantillons de couleurs et le respect des directives selon leur courrier. Le permis peut être délivré.
  • Accepte de faire publier sur le site web d’AC spectacles notre satisfaction de leurs prestations lors de la Fête Nationale.
  • Le parking en verduro a été ouvert en partie ce jour. Le parking P2 est opérationnel jusqu’au prochain arrivage d’éléments de chantier de la salle de gym.
  • Etudie la possibilité d’organiser un transport scolaire Plattets – JdF à 8h15 pour éviter les voitures du haut vers l’école.
  • Les travaux de l’Eglise seront terminés pour le 23 septembre 2014.
  • Pris note de la remarque sur la fouille swisscom à la rue du Pelaz à la hauteur des nouvelles constructions. Le responsable de la mauvaise donnée d’ordre devra financer le travail de bitume sur une surface plus grande que la fouille selon les vœux du propriétaire. Le traitement des servitudes devra être contrôlé ainsi que les plans indiquant le vrai passage des câbles sur les parcelles privées.
  • Alexandre prend en charge la responsabilité du dicastère déchetterie dont les points suivants seront traités : caméra, compost zone.
  • Pris note de la demande de forage des Bretonnières pour déterminer l’impact de la zone de protection. Elle est acceptée.

Ecrire à Car Postal que certains chauffeurs n’utilisent pas la place sécurisée des bus.

  • Amax est intervenu la jeudi. Renevier doit effectuer le débouchage de la conduite.
  • Pris note des problèmes du Crôt au niveau du suivi de l’alpage suite aux mammites des bêtes. Des mesures ont été prises pour résoudre le problème. Il est fixé un entretien avec M. Rais pour régler les différents points en suspens qui vont de l’alpage et du chien.
  • Problème du chien M. Duffek. Il faut écrire au propriétaire du chien pour qu’il mette en place des mesures de respect du règlement de police.

Problème chienM.  Mercet. Il sera aussi écrit et rappeler le suivi du cours d’éducation canine.

  • Quelques infos de l’UCV sur le parascolaire.
  • Quelques informations sur l’uape et le nombre de 83 enfants le jeudi.

Lettre montagne subvention paysage à faire impérativement signée par le Secrétariat.

Séance levée à 20h50

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Procès-verbaux Août 2014

Séance du 11 août 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 11 août 2014 à 18h30

  • Dossier Swisscom UMTS, procéder à la mise à l’enquête complète car hors zone à bâtir.
  • Dossier Renevier à compléter pour la mise à l’enquête par l’architecte pour enquête publique 30 jours.
  • Dossier Badel A.-M. est accepté pour autant que la couleur soit identique à l’existante (voir dossier précédent).
  • Pris note des directives du service forestier pour la construction du piège à cailloux du Ravin à la Cézille. L’information sera donnée à l’APEC.
  • Pris note du courrier de B+R concernant la revitalisation du ruisseau des Plattets. Ceci implique le déplacement de la cabane non cadastrée de la parcelle 596.
  • Complément de la revitalisation, il faut informer le bureau BS+R pour créer une place de feu de joie du 1er août sur le terrain communal.
  • Accepte l’offre Schumacher pour le photocopieur répondant aux normes du logiciel Navigo de création de documents de pièces d’identité.
  • Réitère l’acceptation de pose d’affichage à l’entrée du village de Bassins pour la Fête du Drapeau.
  • Pris note de la panne compacteur de la déchetterie du 6.8.2014. Suite à cette panne, il est accepté de souscrire au logiciel de télésurveillance et de gestion de la machine Inetronic. Accepte l’offre Dell et Axis pour l’installation de vidéosurveillance de la déchetterie.
  • Décide de confirmer la procédure du filtre de la Chaumette ainsi que de la zone de protection de la citerne arrière. Il est rappelé que l’entretien du distributeur de Javel est de la responsabilité de l’exploitant de la buvette.
  • Décide d’intervenir au sujet du bruit nocturne dans le quartier de la Roue de Burtigny. Une lettre sera envoyée au propriétaire du chien.
  • Accepte le devis RD Bat pour la réfection de la façade du porche d’entrée de l’église 2’600 CHF.

Séance levée à 21h20.

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