Procès-verbaux août 2013

Séance du 5 août 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 5 août 2013, à 18h30.

  • Accepte la proposition de Pro Archives pour la réalisation d’un inventaire pour les dossiers de construction, à réaliser entre 2013 et 2014 ;
  • Accepte une réfection de différents chemins communaux, selon offre Pittet Châtelan, l’autre partie sera budgetée pour 2014. Un plan d’aménagement routier sera présenté prochainement au conseil communal pour l’aménagement des routes, chemins communaux et dessertes forestières ;
  • Examine le dossier de mise à l’enquête préparé par le bureau Schenk et Rolle pour la tranquillisation de la zone 30km/h de la Rue du Pelaz, l’enquête pourra avoir lieu ;
  • Pris note du dossier de présentant pour la fête du drapeau de la Jeunesse de Bassins prévue du 28 au 31 août 2014, un budget est demandé.

Séance levée à 20h30.

La Municipalité

Séance du 12 août 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 12 août 2013 à 18h30

  • Accepte la demande de M. et Mme Ruffieux pour la réfection des façades de leur maison, Fin d’Enhaut, pas de changement de couleur ;
  • Pris note d’un courrier de la commune de Vich au sujet du financement des repas pour les élèves de 8H scolarisés à Vich.
  • Pris note de la visite des alpages du 6 août avec la préfecture.
  • Convoque le président la société de jeunesse pour discussion sur l’avenir de la jeunesse et des futures manifestations.

Séance levée à 20h45.

La Municipalité

Séance du 19 août 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 19 août 2013 à 18h30.

  • Pris connaissance des courriers d’opposition au nombre de 7 pour 8 personnes, au projet de construction de logements au centre du village, les opposants seront convoqués en septembre ;
  • Pris note de PV de la séance du 12 août concernant des travaux au chalet de la Valouse, Mondion, entrepris par Monsieur Kramer, seuls des plans permettront de répondre aux différentes questions posées par M. Kramer ;
  • Pris note de la réponse de la commune de Vich concernant le restaurant scolaire de Vich destiné à accueillir les élèves de 8H scolarisés à Vich à la rentrée 2013.2014 ;
  • Pris connaissance de différents points concernant l’urbanisme. Il est décidé de déléguer le bureau Plarel pour mettre en route le PGA pour aboutir sur le plan directeur communal.

Séance levée à 19h45.

La Municipalité

Séance du 26 août 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 26 août 2013 à 18h30.

  • Le président de la société de jeunesse est écouté par la municipalité suite à la dernière manifestation organisée par la société, quelques points sont soulevés et traités ;
  • Une séance sera organisée avec les habitants de la Cézille, vendredi 6 septembre, pour une discussion sur l’avancement des travaux du chantier, ceci pour faire taire tous les commentaires et plaintes des habitants au sujet des travaux ;
  • Pris note du courrier de la Paroisse informant la venue d’un nouveau pasteur au nom de Mme Isabelle Court qui prendra sa fonction le 8 septembre prochain, elle prendra domicile à la Cure de Burtigny ;
  • Il est décidé de ne pas louer le stand de tir durant la saison hivernale, soit du 1er novembre aux Rameaux ;
  • Examine le procès-verbal Kramer, il est demandé à M. Kramer de nous fournir un dossier dispensé d’enquête publique pour les formalités, selon l’article 72 LATC ;
  • Accepte la demande de l’UAPE pour prendre une jeune fille en rupture de contrat d’apprentissage à la fin de sa première année, en qualité d’apprentie cuisinière, ceci pour pouvoir terminer sa formation. Un contrat sera signé pour une durée de 2 ans.

Séance levée à 21h20.

La Municipalité