Procès-verbaux décembre 2013

Séance du 2 décembre 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 2 décembre 2013 à 18h30.

  • Pris note du dossier de la séance de présentation publique du 12 novembre, Commune de Marchissy, Carrière « Les Communs » ;
  • Pris note du courrier de la commune de Marchissy concernant l’interdiction de circuler (véhicules motorisés) sur les chemins forestiers ;
  • Le Noël des aînés de la paroisse sera organisé cette année à Bassins en date du 19 décembre 2013 ;

Séance levée à 20h25.

La Municipalité

Séance du 9 décembre 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de Municipalité du 9 décembre 2013 à 18h30.

  • Pris note de la demande d’annulation du permis de construire, projet de construction de 3 villas, parcelle Stucchi, Rte des Montagnes ;
  • Pris note d’un courrier de la commune de Vich dans le projet de décision de classement du Bois de Chênes ;
  • Pris note du dossier de la cartographie intégrale des dangers naturels Lot 2 – La Côte. Il est décidé que dans tous les secteurs mentionnés dans la cartographie, le règlement communal devra impérativement obliger la connexion au réseau d’eau claire communal et refusera tout puits perdu dans ces zones-là ;
  • Pris note du courrier de M. Broulis, conseiller d’Etat pour une économie d’eau potable dans les bâtiments ;
  • Accepte les devis Signal SA pour créer le chemin des écoliers, signalisation place de bus, ainsi qu’un marquage routier ;
  • Pris note du courrier du SDIS Gland-Région au sujet des statuts de la future association des communes SDIS Gland-Serine qui ont été envoyés au service des communes pour consultation ;
  • Valide la demande faite par la Jeunesse à la POCAMA pour le bal du Petit Nouvel an du 4 janvier 2014, avec une réserve sur l’heure de fermeture et sur la société de surveillance, comme proposé par la Gendarmerie cantonale ;
  • Accepte une offre pour la pose d’un luminaire supplémentaire à la Cézille ;
  • Accepte le devis pour la pose de la borne hydrante du Clos de la Trappe.

Séance levée à 20h45.

La Municipalité

Séance du 16 décembre 2013

La séance a eu lieu mais le PV sera validé le 6 janvier 2014.

Séance du 23 décembre 2013

La séance a eu lieu mais le PV sera validé le 6 janvier 2014.