Procès-verbaux Décembre 2014

Séance du 1er décembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 1er décembre 2014 à 18h.30

  • Fixe l’ordre du jour du conseil du 9 décembre 2014
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2014
  2. Communications du bureau et de la municipalité
  3.  Règlement des sépultures et du cimetière de Bassins
  4. Budget 2015
  5. Ordre de vote des représentants dans les conseils intercommunaux
  6. Divers
  7. Propositions individuelles
  • Examine le rapport de la commission des finances sur le budget.
  • Examine le dossier de mise à l’enquête préparé par l’architecte pour les transformations et réaménagement de la cuisine existante extension (chambres froides, rangement et local containers) pour le bâtiment de la Couronne. Une enquête complète va voir lieu.
  • Pris note de l’approbation du bilan des réserves en zone à bâtir (d’habitation et mixte). Ce document est approuvé en séance de municipalité de ce jour.
  • Pris note du PV APEC, réalisation d’une chambre pour piège à cailloux à la Cézille.
  • Pris note du PV de chantier de la salle de gymnastique du 25 novembre.
  • Pris note du courrier du Préfet pour la mise en application de la SDIS du 2 mars 2010. La réponse de la conseillère d’Etat Mme de Quattro lui sera transmise.
  • Prend note de différentes informations et communications relative au Parc naturel régional.

Séance levée à 21h.40.

La Municipalité

Séance du 8 décembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 8 décembre 2014, à 18h.30

  • Renouvelle les contrats d’assurance pour les véhicules communaux auprès de la Winterthur;
  • Pris note de la réparation de la cabine téléphonique Swisscom, suite aux dégâts des vitrages;
  • Autorise Swisscom à créer des fouilles à la Rue de la Cézille 2;
  • Pris note de la rencontre prévue avec les représentants de l’UCV, mercredi 18 février 2015, une délégation de 3 membres de notre exécutif y est invitée;
  • Pris note du PV APEC, réalisation d’une chambre pour piège à cailloux;
  • Pris note du PV de chantier de la salle de gymnastique du 2 décembre 2014.

Séance levée à 21h.00.

La Municipalité

Séance du 15 décembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 15 décembre 2014 à 18h.30

  • Pris note du PV de l’APEC pour la réalisation d’une chambre pour piège à cailloux de la Cézille;
  • Pris note de la mise à jour des cartes des secteurs et zones de protection des eaux;
  • Pris note du rapport de chantier Gallay, Chemin des Gorges 10, autorise l’architecte à faire une fouille sur le chemin des Gorges pour réaliser une chambre pour le raccordement des futures canalisations EC et EU;
  • Pris note du courrier du SDT au sujet de la réfection des infrastructures communales;
  • Pris note du rapport de l’inspection des eaux concernant l’état de nos ouvrages, dossier autocontrôle;
  • Pris note du courrier de Télé-Dôle SA au sujet de l’aménagement du massif de la Dôle.

Séance levée à 21h00.

La Municipalité

Séance du 22 décembre 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 22 décembre 2014 à 18h.30

  • Pris note du courrier de la Préfecture au sujet du dépôt d’un référendum intercommunal AISE. La récolte des signatures débutera le 23 décembre 2014. 1175 signatures d’électeurs devront être récoltées;
  • Accepte la demande d’aliénation d’un appartement loué;
  • Prend acte du dossier d’enquête pour la légalisation de la signalisation routière, hameau de la Cézille, Rue de la Cézille, Rue du Châtelard;
  • Pris note du PV de l’APEC pour la réalisation d’une chambre pour piège à cailloux à la Cézille;
  • Pris note du dossier du bureau Schenk pour la régulation de débit au chemin de la Léchère;
  • Examine une demande de mise à l’enquête de l’architecte de M. et Mme Pacozzi et Ventura Pacozzi pour la transformation d’une maison à la Rue du Battoir 12, parcelle 27, le dossier sera transmis au STI pour les formalités de mise à l’enquête;
  • Valide la demande Pocama pour le bal du Petit Nouvel-An organisé par la Jeunesse;
  • Accepte de rencontrer le CMS pour une présentation de leurs prestations au mois de janvier 2015;
  • Pris note du PV de la séance de chantier du 9 décembre 2014 de la salle de gymnastique;
  • Pris connaissance du Parc Jura Vaudois remettant les cartes pour la sélection de sites naturels avec potentiel d’entretien.

Séance levée à 21h.30.

La municipalité