Procès-verbaux février 2013

Séance du 4 février 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 4 février 2013, à 18h30.

A venir

Séance du 11 février 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 11 février 2013, à 18h30.

  • Examine un échantillon de tuiles pour la réfection de la toiture de Mme Badel, Rue du cardelay 10 ;
  • Accepte de prolonger le permis dispensé d’enquête no 24717, au nom de Seitz-Schulze jusqu’au 26 mai 2014 ;
  • Fixe l’ordre du jour du conseil du 7 mars 2013, à 20 heures, comme suit :
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2012 ;
  2. Communications du bureau et de la municipalité ;
  3. Préavis 1/13 relatif à une demande de crédit extrabudgétaire de CHF 65’000.—pour la prolongation du trottoir à la rue de la Croix RC 34-C-S ;
  4. Propositions individuelles ;
  5. Divers
  • Les travaux de réfection conduite ESP entre la Cézille et Bassins avancent bien et seront terminés à fin juin 2013. 

Séance levée à 20h10.

La Municipalité

Séance du 18 février 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 18 février 2013, à 18h30.

  • Fixe les salaires du personnel communal pour l’année 2013 ;
  • Fixe les indemnités de fidélité et d’ancienneté pour les employés communaux ;
  • Fixe la prime de départ pour les municipaux sortants, par année de fonction ;
  • Pris note du courrier de la commune de Duillier concernant le décompte UAPE-Petit Casse-croûte 2012 ;
  • Pris note du courrier de la mise en œuvre du plan sectoriel forestier de circulation « Givrine-Marchairuz » séance prévue le 27 mars ;
  • Pris note du courrier de la commune d’Arzier Le Muids concernant le développement d’une zone artisanale à Le Muids, séance prévue en mars ;
  • Examine une demande de construire un abri entre la maison et garage existant, chemin des Gorges ; enquête dispensée est sollicitée ;
  • Accepte le contrat de location de motifs de Noël, variante 2 retenue ;
  • Pris note de la demande de l’Aise au sujet du calcul des loyers, classes primaires ;
  • Valide les personnes proposées pour l’étude énergie renouvelable, avec pour exemple un pâturage ;

Séance levée à 22h.

La Municipalité

Séance du 25 février 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 25 février 2013, à 18h30.

  • Examine une demande de location de place de parc à la Place de la Tillette ;
  • Soutient la candidature de Monsieur J.-J. Nicolet de Marchissy au conseil des 50 de l’UCV ;
  • Pris note d’une opposition au projet de la construction de la salle de gymnastique ;
  • Pris note du rendement des impôts communaux pour l’année 2012 ;
  • N’accepte pas la souscription aux nouvelles actions de SADEC ;
  • Décide de relancer le bureau Schenk et Rolle pour faire le plan de zones de la zone « S » du puits des Bretonnières ;
  • Accepte l’expertise auprès de l’entreprise Weinmann, pour les installations de chauffage à distance ;

Séance levée à 21h.35.

La Municipalité