Procès-verbaux Juillet 2013

Séance du 1 juillet 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 1er juillet 2013 à 18h30

  • Pris note avec satisfaction du résultat des examens de Nicolas Cottet, qui a terminé sa formation d’assistant socio-éducatif à l’UAPE ;
  • Examine le dossier d’enquête pour M. Lecoultre, création d’un logement, La Cézille. La mise à l’enquête pourra démarrer après consultation du STI ;
  • Examine une demande de M. et Mme Murgia pour la construction d’une véranda non chauffée, Clos du Châtelard, l’accord des voisins sera sollicité et une mise à l’enquête dispensée est acceptée ;
  • Feu Bactérien : un contrôle sera effectué par une personne assermentée ;
  • Les statuts du règlement communal sur l’accueil des enfants (RAB) seront présentés à la commission petite enfance. Une décision devra être prise pour les enfants dans les crèches « Toblerones » ;

Séance levée à 20h10.

La Municipalité

Séance du 8 juillet 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 8 juillet 2013 à 18h30 ;

  • Pris note du PV de l’assemblée générale du 30 avril 2013 de l’AOC Bois du Jura ;
  • Accepte le devis du bureau Schenk et Rolle Sàrl pour les mesures bruit et radar ;
  • Pris note de l’organigramme EM SDIS La Serine 2014 ;
  • Accepte la demande de Coretra pour prolonger la validité du permis de construire de Isabelle Métroz, pour un an ;
  • Examine différentes demandes pour la prochaine remise des alpages en 2014, acceptation du PV de la dernière séance ;

Séance levée à 21h35.

La Municipalité

Séance du 15 juillet 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de la municipalité du 15 juillet 2013 à 18h30.

  • Fixe les dates des prochains conseils, à savoir :
    • Mardi 1er octobre 2013
    • Mardi 10 décembre 2013
    • Mardi 11 mars 2014
    • Mardi 24 juin 2014
  • Examine un dossier d’enquête pour construire une habitation, parcelle 1004, La Trappe pour le compte de M. et Mme Mahul-Mellier. Les gabarits sont demandés et la mise à l’enquête pourra démarrer sitôt la pose ;
  • Examine un dossier de M. Gashi pour construire un mur en bordure de route. Une enquête dispensée est sollicitée ;
  • Pris note du courrier de Nyon-St-Cergue-Morez concernant la réfection de la voie. La correspondance « Railbus » sera assurée à la Gare de Le Muids pendant les travaux ;
  • Pris note de la contribution d’estivage 2013 pour le pâturage du Crot ;
  • Accepte le contrat d’exploitation entre Eco-Pâture Sàrl et la commune concernant le pâturage du Crot ;

Séance levée à 20h10.

La Municipalité

Séance du 22 juillet 2013

Séance reportée

La Municipalité

Séance du 29 juillet 2013

 

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 29 juillet 2013 à 18h30.

Autorise la pose d’un panneau de chantier, Rue du Pelaz ;

  • Pris note de la visite annuelle du Préfet pour le mercredi 5 février 2014 à 17 heures ;
  • Pris note du préavis positif du service des routes concernant le projet d’aménagement du carrefour route du Châtelard RC 32 C-S ;
  • Accepte des travaux urgents au chalet de Mondion, réparation de fuites en toiture ;
  • Pris note de la demande de M. Kramer pour des aménagements et travaux de rénovation au chalet « Les Valouses » à Mondion. Un rendez-vous est prévu au mois d’août avec l’inspecteur, le garde forestier et la municipalité, ceci en raison de la zone de ce bâtiment situé dans l’alpage de Mondion ;
  • Pris note du dossier préparé par Me Journot dans le cadre du recours Dénéréaz – construction de 3 villas avec couverts à voitures, parcelle Stucci, le Juge instructeur a levé l’effet suspensif concernant les villas B et C. Les travaux pourraient alors commencer pour les villas B et C ;
  • Visite concernant le feu bactérien, rien à signaler ;
  • Examine le dossier de mise à l’enquête présenté par l’architecte concernant la propriété Velan, Ruelle de la Repentance, transformation de la maison villageoise, création de 3 appartements. Le dossier sera transmis au STI pour les formalités de mise à l’enquête.

Séance levée à 20h30.

La Municipalité