Procès-verbaux mai 2013

Séance du 6 mai 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 6 mai 2013 à 18h30

  • Sollicite une demande d’enquête complète pour l’installation de panneaux photovoltaïques d’une surface d’environ 400 m2 à la distillerie et au bâtiment de Jean-Marc Genevay, situé au village, Rue de la Ravière ;
  • SDIS, pris note du PV de la séance de la commission du feu, la municipalité accepte le principe d’un local commun à Le Vaud. Loyer et charges à définir ;
  • Prépare et examine le préavis pour le PGEE qui sera soumis au conseil du mois de juin.

Séance levée à 20h15

La Municipalité

Séance du 13 mai 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 13 mai 2013, à 19h45

  • Examine et accepte un projet d’acte de division de bien-fonds pour les parcelles du Sétif 43 à 53 ;
  • Le pv de la réunion avec les agriculteurs leur sera transmis.
  • Le bouclement des comptes de l’année 2012 a été préparé, la fiduciaire va procéder à la révision.

Séance levée à 21h40.

La Municipalité

Séance du 21 mai 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 21 mai 2013 à 18h30

  • La fiduciaire a contrôlé les comptes 2012, le déficit de CHF 484’387.73 est constaté, la commission de gestion va procéder à son travail de contrôle ;
  • Examine le dossier préparé par l’architecte de Mme Yvette Badel, pour créer un studio dans le bâtiment, parcelle 142 ;
  • Pris note de l’assemblée générale de AGFORS prévue le 30 mai 2013 ;
  • Autorise des travaux d’eau à la Bassine pour un montant de CHF 3’900.– ;

Séance levée à 21h45.

La Municipalité

Séance du 27 mai 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 27 mai 2013 à 18h30.

  • Examine un avant-projet de transformation du bâtiment de Marcel Velan, Ruelle de la Repentance, aucune dérogation ne sera admise ;
  • Demande la mise à l’enquête de la cabane de jardin de M. et Mme Sudan ;
  • Autorise les organisateurs du 68ème giron des jeunesses du district de Nyon à installer un panneau publicitaire à l’entrée de notre village ;
  • Mandate les travaux de la création du trottoir, Rue de la Croix, à l’entreprise Pécoud et Fils de Le Vaud ;
  • Il est décidé de charger Luc Richard, notre fontainier pour contrôler les raccordements aux égouts des nouvelles constructions à fouille ouverte et avec des essais à la fluorescéine ;
  • Fixe l’ordre du jour du conseil du 25 juin 2013, comme suit :
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2013 ;
  2. Communications du bureau et de la municipalité ;
  3. Préavis 3/13 relatif au rapport de la municipalité sur la gestion des comptes 2012 ;
  4. Préavis 4/13 relatif au rapport de la municipalité sur les comptes de l’année 2012 ;
  5. Préavis 5/13 relatif à l’étude et réalisation d’une première étape des travaux après PGGE – phase 2013-2014 ;
  6. Préavis 2/13 relatif au règlement et plan de classement communal de protection des arbres ;
  7. Nomination du bureau ;
  8. Nomination de la commission de gestion ;
  9. Nomination de la commission des finances ;
  10. Propositions individuelles ;
  11. Divers

Séance levée à 20h.

La Municipalité