Procès-verbaux mars 2013

Séance du 4 mars 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 4 mars 2013, à 18h30.

  • ECA : M. Patrick Munier est présent pour discussion sur l’avenir de notre SDIS et la création d’un futur groupe DAP Y et la fusion avec Gland Région et la Serine, affaire à suivre ;
  • Pris note du courrier de Mme Mettraux, conseillère d’Etat pour des communications sur le SECRI ;
  • Pris note des échanges de correspondance pour les aménagements du carrefour de la rue du Châtelard / RC 32 C-S ;
  • Pris note du courrier de la cheffe de l’office de l’accueil de jour des enfants. Une autorisation est délivrée pour augmenter le nombre d’enfants à 46 enfants pour l’accueil du pré et de parascolaire ;
  • Fixe le prix de l’eau à CHF 1.70 le m3 à partrir du 1er janvier 2013.
  • Accepte le devis de Pécoud et Fils SARL pour l’agrandissement d’une dalle pour pose de container à la déchetterie.

Séance levée à 21h40.

La Municipalité

Séance du 11 mars 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 11 mars 2013, à 18h30.

  • Examine une demande pour la réfection du chemin du Chaney.
  • Examine une demande de location d’une place de parc à la Tillette, ceci suite à une résiliation ;
  • Accepte l’offre de AC spectacles pour le feu d’artifice du 1er août 2013 ;
  • Valide la demande Pocama pour la soirée Jeunesse de Bassins du samedi 16 mars 2013 ;
  • Invite les riverains de la Cézille et Châtelard à une séance d’information prévue le 27 mars 2013 à 20 heures à la salle communale, pour présenter les travaux prévus et les conditions de circulation durant le chantier de l’aménagement de la Rue du Châtelard.

Séance levée à 21h40.

La Municipalité

Séance du 18 mars 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 18 mars 2013, à 18h30.

  • Accepte la fermeture de l’auberge de la Couronne, pour des vacances du 31 mars au 9 avril inclus ;
  • Pris note de deux oppositions au projet de mise à l’enquête, parcelle Stucci, Rte des Montagnes, les opposants seront reçus en séance de municipalité le mardi 2 avril, de même que l’opposant au projet de la salle de gym ;
  • Le conseil extraordinaire prévu pour la discussion sur le Conseil Régional aura lieu comme prévu, le 18 avril 2013, à 20 heures, la présence de M. Schmidt, syndic de Mies est retenue ;

Séance levée à 20h45.

La Municipalité

Séance du 25 mars 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 25 mars 2013 à 18h30.

  • Pris note de la valeur de la population au 31.12.2012, soit 1251 habitants ;
  • Pris note du plan de situation pour le changement de la cabane de la déchetterie par un container. Une enquête dispensée aura lieu.
  • Valide les échantillons pour la future construction de Marcel Velan, à savoir bardage des façades et tôle thermo laquée ;
  • Pris note de divers dégâts causé par le déneigement, les entreprises de déneigement seront contactées afin de procéder aux réparations ;
  • Pris note du courrier du RAT qui a décidé de maintenir la date de sortie de la commune de Bassins du RAT au 31 décembre 2013. La commune s’engagera financièrement mais se réserve le droit de poursuivre les démarches juridiques avec l’avocat ;
  • Accepte le préavis municipal 2/13 concernant le règlement et plan de classement communal de protection des arbres, la commission des forêts alpages ayant été convoquée ;

Séance levée à 20h15

La Municipalité