Procès-verbaux octobre 2013

Séance du 7 octobre 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 7 octobre 2013 à 18h30

  • Discussion sur le colori des façades maison et mur, propriété Gashi, Le Châtelard, entrevue sur place ;
  • Pris note d’un courrier de l’Etat de Vaud, au sujet d’une parcelle en déshérence (forêt La Vuache) ;
  • Pris note de l’archivage du dossier concernant les gouffres pollués, les travaux ont été effectués, la subvention a été demandée ;
  • Laurent Vukasovic a été assermenté à l’Aise le 7 octobre ;
  • Pris note des oppositions de propriétaires concernant la zone 30, seront convoqués avec M. Rolle le 21 octobre 2013 ;
  • Pris note des oppositions dans le dossier de construction, La Trappe, seront convoqués le 21 octobre.

Séance levée à 20h30.

La Municipalité

Séance du 15 octobre2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 14 octobre 2013 à 18h30

  • Swisscom : pris note des changements sur l’antenne, au lieu-dit La Fontaine ;
  • Pris note des remarques du SIPAL concernant la mise à l’enquête Maurice Treboux, renseignements seront pris au STI ;
  • Examine un avant-projet de construction à La Cézille, par M. et Mme Kohler ;
  • Accepte un devis de Perrin SA pour travaux Rue du Pelaz ;
  • Soutien financier au Giron des Musiques ;
  • Soutien financier à la Société Coopérative du Marchairuz ;
  • Fixe une séance avec les agriculteurs au 24 octobre 2013 pour la remise des futurs baux ;
  • Discussion sur l’avenir de la boulangerie et de la surface commerciale à remettre.

Séance levée à 20h45.

La Municipalité

Séance du 21 octobre 2013

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 21 octobre 2013, à 18h30.

  • Pris note de la détermination de limite de zone de village et verdure de la parcelle 660, de Bassins, plan validé par le bureau Schenk et Rolle ;
  • Enquête Maurice Treboux : de nouveaux plans modifiés seront demandés à l’architecte pour transmettre au SIPAL afin d’obtenir leur préavis positif et une nouvelle synthèse CAMAC ;
  • Pris note de l’arrêt du 7 octobre de la CDAP du Tribunal cantonal dans l’affaire Dénéréaz-Stucchi, le recours a été rejeté, la décision municipale confirmée, avec suite de frais et dépens à la charge des recourants ;
  • Accepte le devis de Froid Widmer pour réparer l’évaporateur poreux de l’armoire frigorifique de l’auberge de la Couronne ;
  • Pris note des informations de la Forestière pour les prévisions de livraisons de bois pour la fin de l’année 2013 ;
  • Pris note de la convocation à l’assemblée générale AGFORS fixée au 31 octobre 2013 à Vinzel ;
  • Pris note de la facture prévisionnelle 2014, pour Bassins, c’est un montant de 946’095.—qui est à budgeter pour 2014 ;
  • Le budget sera préparé pour examen par la municipalité la semaine prochaine ;
  • La commune de Bassins n’accepte pas de reprendre des actions pour la SAPJV ;

Séance levée à 21h40.

La Municipalité

Séance du 28 octobre 2013

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 28 octobre 2013, à 18h30

  • Pris note et accepte la nouvelle répartition des alpages et terrains communaux, type de bétail, à savoir version 3, 1 pour lait, 1 pour viande et 1 pour ovin. La répartition globale des biens communaux est validée par la municipalité, elle sera transmise aux agriculteurs ;
  • Adjuge les travaux de collecteurs EC/EU à l’entreprise Pécoud de Le Vaud ;
  • Adjuge les travaux pour le curage à l’entreprise Liaudet Pial ;
  • Adjuge les travaux de réfection du chemin des Bois aux Beaux, à l’entreprise Pécoud de Le Vaud ;
  • Accepte le devis de Pécoud Le Vaud, pour modification des gueules de loup, à la Rte des Montagnes ;
  • Pris note d’une demande d’un agriculteur de l’extérieur pour une location d’alpage ;
  • Autorise une fouille sur le domaine public par Swisscom, Rue de la Ravière ;
  • Accepte la prolongation du permis de construire de Mme Christiane Périsset, Place de la Tillette, jusqu’au 31 octobre 2014 ;
  • Accepte un devis de Pécoud pour réfection de l’étanchéité de la citerne à eau du chalet de Mondion ;
  • Pris note du courrier de la commune de Le Vaud adressé à l’ECA au sujet de la fusion SDIS Serine et Gland Région.

Séance levée à 20 h20

La Municipalité