Procès-verbaux Février 2014

Séance du 3 février 2014

Séance reportée.

Séance du 10 février 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 10 février 2014, à 18h30

  • Fixe les salaires 2014 des employés communaux, aucune augmentation pour 2014 ;
  • Pris note de la date de la visite du Préfet, soit le 5 mars 2014 à 17 heures ;
  • Pris note du courrier de l’ECA au sujet du nouveau commandant du SDIS de la Serine, la nomination de Frédéric Guenin est acceptée ;
  • Examine une demande de M. Dénéréaz pour la pose de panneau hydraulique avec protection anti-grêle, une enquête dispensée est sollicitée ;
  • Pris note du plan modifié du cheminement piéton rue du Cardelay (parcelle 66) et plan de la simulation de giration Route de Begnins – Rue du Cardelay, les oppositions pourront de ce fait être levées ;
  • Pris note du courrier du Comité d’organisation de la Fête du Drapeau de la Jeunesse de Bassins du 28 au 31 août 2014. L’emplacement des Plattets est annulé pour être remplacé par les terrains privés des Caroz, la ville de Genève sera remerciée pour avoir donné son accord ;
  • La commission de recours en matière de taxes communales et d’impôt sera convoquée pour le 18 février à 18 heures.

Séance levée à 20h 15.

La Municipalité

Séance du 17 février 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 17 février 2014 à 18h30.

  • Examine une demande de mise à l’enquête présentée par Solstis pour installer des panneaux solaires photovoltaïques sur la toiture du bâtiment de André Dunand, les Bruets ;
  • Examine un avant-projet présenté par Neda SA pour un projet de construction de Roland Haefeli, La Cézille. Le dossier définitif est attendu pour la mise à l’enquête ;
  • Examine un avant-projet présenté par le bureau d’architecte Saez pour un projet de construction d’une villa familiale, parcelle 40, la Trappe, ceci remplacerait le projet Arcoligne mis à l’enqûete ultérieurement ;
  • Pris note de l’entrée en vigueur de la version révisée de la loi vaudoise sur l’énergie (LVLEne-RSV 730.01) et de son règlement d’application. L’entrée en vigueur est prévue le 1er juillet 2014 ;
  • Accepte la proposition du garde forestier pour la pose de panneaux « Voie Verte » selon modèle soumis pour approbation ;
  • Accepte le budget 2014 pour la gestion des clôtures et murets ;
  • Accepte le budget du contrat de gestion forêts 2014 ;

Séance levée à 20h20.

La Municipalité

Séance du 24 février 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 24 février 2014 à 18h30

  • Accepte le budget préparé par le garde forestier pour l’entretien des routes « Alpages et Rte des Montagnes » ;
  • Accueil collectif : pris note des autorisations délivrées par la cheffe de l’office de l’accueil de jour des enfants pour l’Abricroque, UAPE et le jardin d’enfants Les Petits Pas. Ces autorisations sont valables jusqu’au 31 octobre 2018 ;
  • Pris note de toutes les explications nécessaires au marché public de gré à gré et avalise le principe pour la Salle de Gymnastique;
  • Accepte le devis Schenk et Rolle pour le relevé des forêts en zone : villa-village-utilité publique-zone verte ;
  • Pris note du rapport final du STI pour le projet de Clos de la Trappe. Des plans complémentaires sont sollicités pour la mise en conformité ;

Séance levée à 21h.

La Municipalité