Procès-verbaux Mai 2014

Séance du 5 mai 2014

Extrait de procès-verbal de la séance de municipalité du 5 mai 2014 à 18h30

  • Pris note de la prolongation de la collecte d’armes en 2014 organisées par le service de la sécurité civile et militaire ;
  • Autorise la Jeunesse de Longirod à installer des panneaux publicitaires pour le giron 2014 aux entrées de notre village ;
  • Examine une demande pour installer une pompe à chaleur pour le compte de M. et Mmwe Kovar, une mise à l’enquête dispensée est sollicitée ;
  • Pour répondre à des questions d’urbanisme et de zone constructible, il sera répondu à différents propriétaires que les parcelles de Sous-chez-Richard « sud » ne sont pas constructibles et le seront également avec le nouveau plan directeur en étude ;

Séance levée à 20h20.

La Municipalité

Séance du 12 mai 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 12 mai 2014 à 18h30

  • Pris note de la validation des données communales du rendement des impôts communaux 2013 ;
  • Suite à la demande du comité de la fête du drapeau jeunesse de Bassins, les membres seront reçus par la municipalité le lundi 19 mai à 19 h. ;
  • Pris note du courrier électronique de Nokia concernant les antennes Orange sises à la Place de la Scierie. Il est demandé de mettre en conformité le site Orange aux fiches des données Swisscom mobile BASS qui est active ;
  • Examine une demande de M. et Mme Devincenti, Ch. Raulan pour la construction d’une cabane de jardin, une demande de permis dispensée est sollicitée ;
  • Pris note du PV de SD Construction concernant le changement d’emplacement du luminaire de la Rue du Pelaz ;
  • Examine un dossier présenté par l’architecte de Roland Haefeli, La Cézille, pour construction de 3 habitations et création de logements, parcelle 310, le dossier sera transmis au STI pour les formalités de mise à l’enquête ;
  • Pris note de la convocation à l’assemblée générale de AGFORS fixée au jeudi 22 mai 2014 à Bursins ;
  • Pris note de rapport annuel d’exploitation de la station d’épuration de 2013 de l’APEC ;
  • Pris note du descriptif des travaux et du coût pour l’amélioration de l’entrée du temple de Bassins ;
  • Pris note du devis de Pittet-Châtelan pour les travaux de réfection des routes 2014 ;
  • Examine une demande de POCAMA concernant les promotions scolaires ;

Séance levée à 20h10

La Municipalité

Séance du 19 mai 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du  19 mai 2014 à 18h30

  • Examine les plans présentés par Renevier SA pour l’installation d’une pompe à chaleur, Chemin Raulan pour le compte de M. et Mme Kovar, une enquête dispensée est sollicitée ;
  • Pour répondre à des habitants se renseignant sur l’avenir de l’auberge de la Couronne, il sera avisé que le prochain Bassinfo en parlera, par contre au sujet du café du Moulin de la Cézille, il s’agit d’affaires privées ;
  • Pour revenir sur notre requête à la Poste aux numéros d’acheminement dans le secteur Bassins et Begnins et comme proposé par la Poste, un courrier sera préparé par nos soins qui sera signé par la Poste et distribués par eux-mêmes ;
  • Accepte l’implantation d’un éco-compteur sur notre commune. L’emplacement projeté est prévu à proximité de l’alpage du Crot sur l’initiative pédestre Suisse mobile no 5 et sur le sentier des alpages ;
  • Accepte les devis Pecoud et Signal pour l’aménagement de l’arrêt de bus de la place de la piscine de Bassins, sécurisation et mise en place de barrières pour accès du bus ;
  • Accepte le devis Pittet-Châtelan pour les travaux de réfection 2014 des routes et chemin du Stand ;
  • N’accepte pas le devis Pecoud pour réfection du chemin forestier de la Feuilleuse, ces travaux seront mis au budget 2015 ;
  • Examine les plans Zimmermann pour la construction de 14 logements et d’un local d’archives et un local commun, parcelles 70-74 et 82, centre du village, propriété de la commune de Bassins. Ceci sera transmis au STI pour la mise à l’enquête et la pose de gabarits va être demandée ;

Séance levée à 20h15.

La Municipalité

Séance du 26 mai 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 26 mai 2014 à 19 h.

  • Accepte les comptes de l’exercice 2013 avec un excédent de charges de CHF 7’556.65, la commission de gestion pourra faire son contrôle, la fiduciaire ayant déjà fait le sien ;
  • Pris note de l’approbation du règlement du conseil communal de Bassins par le service des communes et du logement ;
  • Pris note du courrier de la préfecture concernant la visite des communes 2014, deux dates seront proposées ;
  • Pris note du courrier d’AGORA concernant la journée internationale de la personne âgée du 1er octobre 2014. L’organisation d’une sortie va être agendée en collaboration avec le comité des fêtes ;
  • Adjuge les travaux de la salle de gymnastique pour les CFC Terrassement, Béton Armé, éléments préfabriqués et Aménagements extérieurs selon les procédures gré à gré des marchés publics ;
  • Examine le devis de Pecoud pour l’aménagement d’une rampe d’accès pour handicapés au cimetière. Vu le montant élevé, une nouvelle offre sera demandée à la baisse ;
  • Pour représenter notre commune au SDIS Gland-Serine, le membre du CODIR sera Alexandre Rastello, le membre du conseil intercommunal sera Laurent Vukasovic. André Dunand, le délégué du conseil communal ;
  • Valide la demande POCAMA pour le comité des fêtes, promotions des enfants en date du 4 juillet qui se dérouleront au terrain de foot ;
  • Les agriculteurs seront convoqués le 4 juin à 9 h pour discussion sur les statuts du syndicat qui leur seront présentés à ce moment-là ;
  • Examine le dossier de Plarel concernant le plan directeur communal plan général d’affectation MADR. Un ultime contrôle est demandé avant d’envoyer au SDT pour examen préalable ;

Séance levée à 21h50.

La Municipalité