Procès-verbaux Avril 2014

Séance du 7 avril 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 7 avril 2014 à 18h30

  • Pris note du recensement des parcs et jardins historiques de la Suisse, pour Bassins, deux parcelles sont concernées, à savoir le cimetière et une parcelle privée de la Ruelle de Coudray ;
  • Examine le bien fondé des courses Car Postal Bassins-Village, Bassins-Gare, si besoin des courses seront supprimées après informations données aux utilisateurs ;
  • Il est décidé de fixer une séance « spécial déchetterie » pour répondre aux différentes sollicitations de nos habitants, cette séance est prévue le lundi 12 mai 2014 à 20 h.15 ;
  • Accepte de participer financièrement pour le PDRA .

Séance levée à 20h30

La Municipalité

Séance du 14 avril 2014

A venir

Séance du 22 avril 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 22 avril 2014 à 18h30

  • Examine des échantillons de façade et revêtement en lames de bois pour les propriétés Lecoultre, Le Châtelard et Sudan, Les Siaux ;
  • Pris note de la réponse de la Poste au sujet de la limite des numéros postaux d’acheminement dans le secteur Genolier, Bassins, Arzier-le Muids et Begnins. Il est proposé de prendre contact avec les représentants de la commune de Begnins pour définir les mesures à prendre ainsi que la date de mise en œuvre possible. Par contre, la réponse    est négative concernant notre demande de pose d’une batterie de cases postale sur notre territoire ;
  • Accepte le devis du garage pour l’expertise du véhicule C15 ;
  • Pris note du courrier de l’ECA concernant la requalification des responsables communaux en protection incendie aux prescriptions AEAI 2015, notre employé suivra la formation prévue en novembre ;
  • Pris connaissance du rapport de la municipalité sur la gestion de l’année 2013 qui a été préparé par le syndic, il sera présenté et commenté en séance de commission de gestion de la même soirée.

Séance levée à 20h20.

La municipalité

Séance du 28 avril 2014

Extrait du procès-verbal de la séance de municipalité du 28 avril 2014 à 18h30

  • Accepte l’échantillon MKF bois pour le tiers des façades, propriété Sudan, Les Siaux ;
  • Accepte la prolongation d’un permis de construire jusqu’au 2 juillet 2015 ;
  • Constate que des travaux ont été entrepris à la propriété Partsch, chemin de la Trappe, la haie classée dans le PPA de la Trappe a été touchée par des travaux, une mise à l’enquête est sollicitée ;
  • Décide de déléguer un membre de la CBOVD au Parc Naturel régional ;

Séance levée à 21h25.

La Municipalité