Procès-verbaux du Conseil communal

Procès-verbaux – Législature 2016-2021

2021

Procès-verbal de la séance du 22 juin 2021

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 04 mai 2021

Communications de la Municipalité

2020

Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020

Communication de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 Annexe au PV (corrections)

Communication de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 07 octobre 2020

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 03 septembre 2020

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 23 juin 2020 Annexe au PV (corrections)

Communications de la Municipalité

Rapports d’activités 2019 des Commissions communales

2019

Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2019

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2019

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019 (corrections)

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 25 juin 2019

Procès-verbal huit-clos

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 20 mars 2019

Communications de la Municipalité

2018

Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2018 (corrections)

Communications_de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 26 juin 2018

Communications de la Municipalité

Annexe au procès-verbal – AISE

Procès-verbal de la séance du 20 mars 2018

Communications de la Municipalité

2017

Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2017

Communications de la Municipalité

Motion – Déchets

Interpellation – Bus navette

Procès-verbal de la séance du 20 juin 2017

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 8 mars 2017

Communications de la Municipalité

2016

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2016

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance d’assermentation du 23 juin 2016

Procès-verbal de la séance d’assermentation par Monsieur le Préfet

Procès-verbaux – Législature 2011-2016

2016

Procès-verbal de la séance du 21 juin 2016

Communications de la Municipalité

Communications_2

Procès-verbal de la séance du 9 mars 2016

Communications de la Municipalité

2015

Procès-verbal du 21 avril 2015

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 23 juin 2015

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 23 septembre 2015

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 10 décembre 2015

2014

Procès-verbal du 11 mars 2014

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 24 juin 2014

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 7 octobre 2014

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 9 décembre 2014

Communications de la Municipalité

2013

Procès-verbal du 7 mars 2013

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 25 juin 2013

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 1er octobre 2013

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 10 décembre 2013

Conseil Communal extraordinaire – 18 avril 2013

Extraits des procès-verbaux du Conseil communal

Préavis 01-2013.pdf

Préavis 02-2013.pdf

Préavis 03-2013.pdf

Préavis 04-2013.pdf

Préavis 05-2013.pdf

Préavis 06-2013.pdf

Préavis 07-2013.pdf

Préavis 08-2013.pdf

Préavis 10-2013.pdf

Préavis 11-2013.pdf

Préavis 12-2013.pdf

2012

Procès-verbal du 21 juin 2012

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 11 octobre 2012

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 13 décembre 2012

Communications de la Municipalité

Extraits des procès-verbaux du Conseil communal
Préavis 01-2012.pdf
Préavis 02-2012.pdf
Préavis 03-2012.pdf
Préavis 04-2012.pdf
Préavis 05-2012.pdf
Préavis 06-2012.pdf
Extrait 07-2012.pdf
Extrait 08-2012.pdf
Extrait 09-2012.pdf
Extrait 10-2012.pdf
Extrait 11-2012.pdf
Extrait 12-2012.pdf

2011

Communications de la Municipalité – Séance du 24 février 2011 – partie 2

Procès-verbal du Conseil communal du 16 mai 2011

Communications de la Municipalité – Séance du 21 juin 2011

Procès-verbal du 30 août 2011

Procès-verbal du 11 octobre 2011

Procès-verbal du 15 décembre 2011

Extraits des procès-verbaux du Conseil communal

Préavis 07/11
Préavis 08/11
Préavis 09/11
Préavis 10/11
Préavis 11/11
Préavis 12/11
Préavis 13/11
Préavis 15/11
Préavis 16/11
Préavis 17/11

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Feux en forêt interdits – Feux de grillades interdits15 avril 2020 - 14 h 16 min
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Mesures de fermetures des places publiques et de l’espace public communal de 22h00 à 7h00 en raison de la pandémie Covid-19 jusqu’au 26 avril 202012 avril 2020 - 12 h 08 min
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Aide aux personnes de plus de 65 ans25 mars 2020 - 17 h 04 min
La Municipalité informe les personnes, de plus de 65 ans, qu’elles vont recevoir un courrier postal les informant des directives à suivre afin de préserver au mieux leur santé. Nous invitons les personnes disposant de moyens de communications électroniques de nous suivre via le site www.bassins.ch ou par les réseaux sociaux OFFICIELS de la commune […]
Déchets encombrants à la déchetterie21 mars 2020 - 18 h 50 min
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Trafic et sécurité routiers25 novembre 2019 - 10 h 38 min
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Les Petits Pas31 octobre 2017 - 10 h 38 min
Jardin communal de Bassins
Trafic et sécurité routiers2 septembre 2017 - 10 h 26 min
Mesdames et Messieurs, La Municipalité est alertée depuis le début de la semaine et à juste titre, de la problématique du passage de camions volumineux à travers le village. Le chantier de La Trappe a débuté. Pour mémoire, ce dossier (10 unités de logement) est au bénéfice d’un permis de construire tout à fait valable. […]
BUS-NAVETTE POUR LES ÉLÈVES DE BASSINS22 août 2017 - 9 h 09 min
Vous trouverez, ci-dessous, les horaires du bus-navette pour les élèves de Bassins, dans le village : Horaires