2022
- Séance du 13 avril 2022
-
- Procès verbal
- Communications municipales
- Séance du 22/29 juin 2022
- Séance du 29 septembre 2022
- Séance du 15 décembre
2021
- Séance du 23 septembre 2021
- Séance du 27 octobre 2021
- Séance du 16 décembre 2021
2020
Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020
Communication de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 Annexe au PV (corrections)
Communication de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 07 octobre 2020
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 03 septembre 2020
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 23 juin 2020 Annexe au PV (corrections)
Communications de la Municipalité
Rapports d’activités 2019 des Commissions communales
2019
Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2019
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2019
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019 (corrections)
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 25 juin 2019
Communications de la Municipalité
2018
Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2018 (corrections)
Communications_de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 26 juin 2018
Communications de la Municipalité
Annexe au procès-verbal – AISE
2017
Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017
Communications de la Municipalité
Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2017
Communications de la Municipalité
Interpellation – Bus navette
Procès-verbal de la séance du 20 juin 2017
Communications de la Municipalité
2016
Procès-verbaux – Législature 2011-2016
2016
2015
2014
2013
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Procès-verbal du 1er octobre 2013
Communications de la Municipalité
Procès-verbal du 10 décembre 2013
Conseil Communal extraordinaire – 18 avril 2013
Extraits des procès-verbaux du Conseil communal
2012
Communications de la Municipalité
Procès-verbal du 11 octobre 2012
Communications de la Municipalité
Procès-verbal du 13 décembre 2012
Communications de la Municipalité
Extraits des procès-verbaux du Conseil communal
Préavis 01-2012.pdf
Préavis 02-2012.pdf
Préavis 03-2012.pdf
Préavis 04-2012.pdf
Préavis 05-2012.pdf
Préavis 06-2012.pdf
Extrait 07-2012.pdf
Extrait 08-2012.pdf
Extrait 09-2012.pdf
Extrait 10-2012.pdf
Extrait 11-2012.pdf
Extrait 12-2012.pdf
2011
Communications de la Municipalité – Séance du 24 février 2011 – partie 2
Procès-verbal du Conseil communal du 16 mai 2011
Communications de la Municipalité – Séance du 21 juin 2011
Procès-verbal du 11 octobre 2011
Procès-verbal du 15 décembre 2011
Extraits des procès-verbaux du Conseil communal
Préavis 07/11
Préavis 08/11
Préavis 09/11
Préavis 10/11
Préavis 11/11
Préavis 12/11
Préavis 13/11
Préavis 15/11
Préavis 16/11
Préavis 17/11
