Procès-verbaux du Conseil communal

Procès-verbaux – Législature 2016-2021

2020

2019

Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2019

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019 (corrections)

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 25 juin 2019

Procès-verbal huit-clos

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 20 mars 2019

Communications de la Municipalité

2018

Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2018 (corrections)

Communications_de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 26 juin 2018

Communications de la Municipalité

Annexe au procès-verbal – AISE

Procès-verbal de la séance du 20 mars 2018

Communications de la Municipalité

2017

Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2017

Communications de la Municipalité

Motion – Déchets

Interpellation – Bus navette

Procès-verbal de la séance du 20 juin 2017

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 8 mars 2017

Communications de la Municipalité

2016

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2016

Communications de la Municipalité

Procès-verbal de la séance d’assermentation du 23 juin 2016

Procès-verbal de la séance d’assermentation par Monsieur le Préfet

Procès-verbaux – Législature 2011-2016

2016

Procès-verbal de la séance du 21 juin 2016

Communications de la Municipalité

Communications_2

Procès-verbal de la séance du 9 mars 2016

Communications de la Municipalité

2015

Procès-verbal du 21 avril 2015

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 23 juin 2015

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 23 septembre 2015

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 10 décembre 2015

2014

Procès-verbal du 11 mars 2014

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 24 juin 2014

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 7 octobre 2014

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 9 décembre 2014

Communications de la Municipalité

2013

Procès-verbal du 7 mars 2013

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 25 juin 2013

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 1er octobre 2013

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 10 décembre 2013

Conseil Communal extraordinaire – 18 avril 2013

Extraits des procès-verbaux du Conseil communal

Préavis 01-2013.pdf

Préavis 02-2013.pdf

Préavis 03-2013.pdf

Préavis 04-2013.pdf

Préavis 05-2013.pdf

Préavis 06-2013.pdf

Préavis 07-2013.pdf

Préavis 08-2013.pdf

Préavis 10-2013.pdf

Préavis 11-2013.pdf

Préavis 12-2013.pdf

2012

Procès-verbal du 21 juin 2012

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 11 octobre 2012

Communications de la Municipalité

Procès-verbal du 13 décembre 2012

Communications de la Municipalité

Extraits des procès-verbaux du Conseil communal
Préavis 01-2012.pdf
Préavis 02-2012.pdf
Préavis 03-2012.pdf
Préavis 04-2012.pdf
Préavis 05-2012.pdf
Préavis 06-2012.pdf
Extrait 07-2012.pdf
Extrait 08-2012.pdf
Extrait 09-2012.pdf
Extrait 10-2012.pdf
Extrait 11-2012.pdf
Extrait 12-2012.pdf

2011

Communications de la Municipalité – Séance du 24 février 2011 – partie 2

Procès-verbal du Conseil communal du 16 mai 2011

Communications de la Municipalité – Séance du 21 juin 2011

Procès-verbal du 30 août 2011

Procès-verbal du 11 octobre 2011

Procès-verbal du 15 décembre 2011

Extraits des procès-verbaux du Conseil communal

Préavis 07/11
Préavis 08/11
Préavis 09/11
Préavis 10/11
Préavis 11/11
Préavis 12/11
Préavis 13/11
Préavis 15/11
Préavis 16/11
Préavis 17/11

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